LES CODES EXPLIQUÉS PAR LEURS MOTIFS, PAR DES EXEMPLES, ET PAR LA JURISPRUDENCE,' AVEC LA SOLUTION, SOUS CHAQUE ARTICLE, DES DIFFICULTÉS, AINSI QUE DES PRINCIPALES QUESTIONS QUE PRÉSENTE LE TEXTE, PAR J.-A. ROGRON, AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION. ÉDITION AUGMENTÉE DE NOTICES INDIQUANT LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE BELGES, D'UN MEMENTO DE L'ÉTUDIANT EN DROIT, CONTENANT LES LOIS, ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS SUR LA PROFESSION D'AVOCAT EN BELGIQUE: D'UN TABLEAU PRÉSENTANT, DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE, TOUS LES ACTES LÉGISLATIFS BELGES QUI ONT APPORTÉ DES MODIFICATIONS AUX CODES FRANÇAIS; LA CONSTITUTION BELGE ANNOTÉE, PAR J. PLAISANT, ANCIEN PROCUREUR GÉNÉRAL A LA COUR DE CASSATION; ET TERMINÉE PAR Une table générale par ordre alphabétique des matières contenues dans les Cinq Codes RÉDIGÉE PAR M. SIREY. 000 • Bruxelles, SOCIÉTÉ TYPOGRAPHIQUE BELGE, ADOLPHE WAHLEN ET COMPAGNIE. PARTIR DE JURISPRUDENCE. - H. TARLIER, GÉRANT. 1840 |