Quelles sont les conditions requises pour adopter ou être adopté?

Des conditions requises dans la personne soit de l'adoptant, soit

de l'adopté, pour l'adoption ordinaire.

SECTION II.

-

Sommaire.

Des conditions requises dans la personnes soit de l'adoptant, soit

de l'adopté, pour l'adoption dite rémunératoire ou privilégiée.

Sommaire..

-

SECTION III.

Des conditions requises dans la personne soit de l'adoptant, soit

de l'adopté, pour l'adoption testamentaire. Sommaire....

CHAPITRE II.

-

1

8

8

9

Quelles sont les causes de nullité ou d'annulation de l'adoption? Par qui, comment et pendant combien de temps peuvent-elles ètre proposées?

Sommaire....

117

157

181

Sommaire..... 185

Quels sont les effets de la tutelle officieuse? - Sommaire....

186

Exposition générale. Historique. - Division. Sommaire.... 202

PREMIÈRE PARTIE.

DE LA PUISSANCE PATERNELLE, EN CE QUI CONCERNE
LES ENFANTS LÉGITIMES.

Considérations générales. Sommaire.....

CHAPITRE PREMIER.

.....

2 2

Des effets de la puissance paternelle en ce qui concerne la per

SECTION I.

Par qui la puissance paternelle est-elle exercée? - Sommaire. Page 223

SECTION II.

Quels sont les effets de la puissance paternelle sur la personne de

l'enfant ? Sommaire....

-

228

SECTION III.

De quelle manière la puissance paternelle (sur la personne de l'en-

fant) prend-elle fin? Et dans quels cas l'exercice peut-il en être

enlevé soit au père, soit à la mère, ou du moins suspendu ou

modifié dans leurs mains? Sommaire...

-

CHAPITRE II.

Des effets de la puissance paternelle, en ce qui concerne l'admi-

nistration et la jouissance des biens de l'enfant (légitime).

Division.....

SECTION I.

267

301

De l'administration légale des biens des enfants pendant le ma-

riage. - Sommaire....

SECTION II.

De l'usufruit légal ou paternel. - Exposition historique.

maire....

301

Quels biens l'usufruit paternel comprend-il? - Sommaire....

362

374

Quelles charges sont imposées à l'usufruit paternel? - Som-

maire....

S V.

Quels sont les modes d'extinction de l'usufruit paternel? - Som-

maire...

413

430

SECONDE PARTIE.

DE LA PUISSANCE PATERNELLE, EN CE QUI CONCERNE LES ENFANTS NATURELS LÉGALEMENT RECONNUS.

Division.

Sommaire..

CHAPITRE PREMIER.

De la puissance paternelle, relativement à la personne de l'enfant naturel. - Sommaire..

SECTION I.

De l'éducation des enfants naturels.

Sommaire..

SECTION 11.

Auquel du père ou de la mère appartiennent l'éducation et la garde de l'enfant? Sommaire..

SECTION III.

489

489

493

498

Du droit de correction à l'égard des enfants naturels. et comment peut-il être exercé ? - Sommaire...

CHAPITRE II.

De la puissance paternelle, relativement à l'administration et
aux revenus des biens appartenant à l'enfant naturel.
maire...

Som

515

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

TABLE NUMÉRIQUE

DES ARTICLES DU CODE NAPOLÉON

AVEC L'INDICATION, POUR CHAQUE ARTICLE, DES PAGES du volume ET DES NUMÉROS DE L'OUVRAGE OU IL EST EXPLIQUÉ.

344.

345.

346.

347.

133, 134.

18-20, 23.25, 71, 72, 175. 26-30, 38-41, 69, 70, 207.

16, 66-72.

20-23, 171, 173, 174, 175. 31-38, 196, 201, 204-206.

127, 134-136.

120-121, 124-127, 137-161.

151-152, 154-158.

144-145 bis.

18, 56, 57, 127-141.

141, 147-152.

132-134, 139-141, 153-171. 172-174, 177-182.

42, 83-90, 201-203.

23-25, 58-70.

175-182.

354.

87-98, 171.