DE L'IMPRIMERIE DE FIRMIN DIDOT,

RUR JACOB, N° 24.

NOUVELLE ÉDITION,

REVUE, CORRIGÉE, ET PRÉCÉDÉE D'UNE NOTICE HISTORIQUE

SUR DOMAT;

AUGMENTÉE DE L'INDICATION DES ARTICLES DE NOS CODES QUI SE RAPPORTENT
AUX DIFFÉRENTES QUESTIONS TRAITÉES PAR CET AUTEUR,

DES LOIS, ARRÊTÉS, SÉNATUS-CONSULTES, DÉCRETS, ORDONNANCES DU ROI, AVIS

DU CONSEIL D'ÉTAT, DÉCISIONS DES MINISTRES, ET DES ARRÊTS DE LA COUR DE

CASSATION ET DES COURS ROYALES, RENDUS SUR CES MATIÈRES DEPUIS LA

PROMULGATION DES CODES.

Une Table alphabétique, par ordre de matières, est inise à la fin de chaque volume.

PAR JOSEPH REMY,

JURISCONSULTE, MEMBRE DE PLUSIEURS SOCIÉTÉS SAVANTES, ETC.

Tome Premier.

PARIS.

FIRMIN DIDOT PÈRE ET FILS, RUE JACOB, N° 24;

CHARLES BÉCHET, LIBRAIRE DE JURISPRUDENCE,

QUAI DES AUGUSTINS, N° 57;

J. B. RORET, LIBRAIRE DE JURISPRUDENCE, QUAI DES AUGUSTINS, N° 17 BIS;
BOISTE FILS AINÉ, RUE DE SORBONNE, N° 12.