| Jean Théodore Viaud - 1845 - 562 pages
...prêteraient, par l'appel nominal, le serment civique, ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le président Bureaux... | |
| Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846 - 570 pages
...soin sur les fidèles ilu diocèse (ou de la cure) qui m'est contié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui voudront... | |
| Gérault (curé d'Évron.) - 1847 - 254 pages
...veiller avec soin aux fidèles dela paroisse qui m' est confiée, d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi., et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. (1) Dans le département... | |
| Joseph Weber - 1847 - 538 pages
...publique sans avoir fait le serment civique, ainsi conçu : « Je « jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir « de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée « nationale, et acceptée par le roi. » Alors commença... | |
| 1848 - 488 pages
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, ù la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution rlu royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790... | |
| Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1848 - 536 pages
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790... | |
| Henri comte de Boulainvilliers - 1754 - 456 pages
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789,... | |
| Jules Édouard Alboise du Pujol, Charles Élie - 1849 - 480 pages
...représentants de la nation l'imitent. i — «Je jure, dit le président, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » Chacun des députés... | |
| Nicolas Villiaumé - 1850 - 414 pages
...éclatèrent, et chaque membre prêta le serment suivant : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi » et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la » Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et » acceptée par le roi. » Les citoyens... | |
| Claude François Xavier Millot - 1850 - 612 pages
...publique, sans avoir fait le serment civique ainsi conçu : Je jure d'être fidèle a la nation, à la loi, et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Peu de temps avant... | |
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